ACCESSIBILITE (conditions)

SEIBUTEN est une société dont l'activité principale est le commerce de gros (vente aux administrations, collectivités, entreprises, etc.) d'équipements destinés aux forces de l'ordre et de sécurité. Certains articles sont fabriqués en exclusivité pour Seibuten et peuvent alors être vendus au détail par correspondance. La société dispose au siège social d'un local servant de lieu de stockage et de bureau. La société n'étant pas ouverte selon des horaires fixes, il est demandé aux personnes qui voudraient venir nous voir de bien vouloir prendre rendez vous au préalable et signaler si nécessaire leur handicap éventuel pour que nous puissions les accueillir.

CONTENU DES SITES

La société SEIBUTEN se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ses sites (seibuten.com et sbtdefense.com). Elle ne peut cependant garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus, etc.). En outre, SEIBUTEN décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des différentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque, même en cas d'interruption ou de non-disponibilité des sites.
A ce titre la responsabilité de SEIBUTEN ne saurait être retenue en cas de dommages indirects consécutifs à l'utilisation des informations ou à une interruption de service. De même, SEIBUTEN ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations. Enfin, SEIBUTEN ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsables de la séquence, l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site. Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage personnel et non commercial.

DROIT D'AUTEUR

L'ensemble des sites relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.). Ces contenus (textes, images), figurant sur les pages de ces sites, sont la propriété de SEIBUTEN ou de leurs auteurs respectifs. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus et de ne pas permettre a quiconque d'utiliser ces contenus à des fins illégales.
Malgré toutes les précautions prises, s'il s'avérait qu'un contenu n'était pas publié avec accord de son auteur , SEIBUTEN retirerait de suite le contenu correspondant, sur simple demande d'un ayant droit.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société SEIBUTEN, notamment en ce qui concerne le contenu de ces sites.
La société SEIBUTEN n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers ses propres sites et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans sont accord explicite et préalable.

DONNEES NOMINATIVES

Les sites de SEIBUTEN ne recueillent aucunes données provenant des utilisateurs se connectant sur ces sites. Toutes les informations à caractère personnel sont publiées après accord des intéressés. Ceux-ci peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et d'opposition auprès du représentant légal de SEIBUTEN. Il n'y a aucun traitement des données nominatives autres que celles nécessaires pour les satisfaire les commandes et réaliser les factures correspondantes en tant que e-commerçant. Les logiciels utilisés pour la boutique en ligne et la gestion commerciale sont conformes à la réglementation en vigueur.
Le responsable est le gérant de la société. Nous traitons les données personnelles des visiteurs et des clients sur notre site Internet et dans nos e-mails. Nous collectons et traitons des données personnelles afin de traiter les commandes, y compris les éléments suivants : nom, coordonnées, adresse et informations relatives au paiement. Nous utilisons Santu Pty Ltd pour collecter les données des clients en notre nom. Nous utilisons PayPal pour le traitement des paiements en notre nom. Nous utilisons la société de transport La Poste pour l’acheminement des produits en notre nom. Les données personnelles sont stockées pendant 10 ans au maximum, en accord avec la règlementation en vigueur.